Licences d’exploitation
Synonymes soutenus:
Autorisations d’utilisation
– Utilisé dans le domaine des technologies et des logicielsPermissions d’exploitation
– Utilisé dans les secteurs de l’industrie et de l’énergieDroits de concession
– Utilisé dans le domaine des affaires et du commerceAccords de concession
– Utilisé dans le domaine des contrats et des partenariats
Mots composés avec: Licences d’exploitation
Licence d’exploitation commerciale
Définition: Autorisation légale accordée pour exploiter commercialement un produit ou un service.
Synonymes:
- Permis de commercialisation
- Autorisation de vente
- Accord pour exploitation lucrative
2. Licence d’exploitation logicielle
Définition: Autorisation légale accordée pour utiliser un logiciel informatique.
Synonymes:
- Permis d’utilisation de programme
- Autorisation de logiciel
- Accord pour exploitation informatique
Licence d’exploitation cinématographique
Définition: Autorisation légale accordée pour diffuser un film en salle de cinéma.
Synonymes:
- Permis de projection cinématographique
- Autorisation de diffusion de film
- Accord pour exploitation au cinéma
4. Licence d’exploitation musicale
Définition: Autorisation légale accordée pour utiliser une musique dans un contexte commercial.
Synonymes:
- Permis d’utilisation de chanson
- Autorisation de diffusion musicale
- Accord pour exploitation sonore
5. Licence d’exploitation de brevet
Définition: Autorisation légale accordée pour utiliser une invention protégée par un brevet.
Synonymes:
- Permis de mise en œuvre brevetée
- Autorisation de exploitation inventée
- Accord pour exploitation brevetée
6. Licence d’exploitation de franchise
Définition: Autorisation légale accordée pour exploiter une franchise commerciale.
Synonymes:
- Permis de franchise commerciale
- Autorisation de franchise
- Accord pour exploitation en franchise
7. Licence d’exploitation de marque
Définition: Autorisation légale accordée pour utiliser une marque déposée.
Synonymes:
- Permis d’utilisation de logo
- Autorisation de marque
- Accord pour exploitation de symbolique commerciale
8. Licence d’exploitation de photographie
Définition: Autorisation légale accordée pour utiliser une œuvre photographique.
Synonymes:
- Permis de reproduction d’image
- Autorisation de cliché
- Accord pour exploitation visuelle
9. Licence d’exploitation minière
Définition: Autorisation légale accordée pour exploiter une mine.
Synonymes:
- Permis d’exploitation minière
- Autorisation de carrière
- Accord pour exploitation en exploitation minière
10. Licence d’exploitation ferroviaire
Définition: Autorisation légale accordée pour exploiter un réseau ferroviaire.
Synonymes:
- Permis de circulation ferroviaire
- Autorisation de transport ferroviaire
- Accord pour exploitation de chemin de fer
1Licence d’exploitation agricole
Définition: Autorisation légale accordée pour exploiter une exploitation agricole.
Synonymes:
- Permis d’exploitation rurale
- Autorisation de culture agricole
- Accord pour exploitation de ferme
12. Licence d’exploitation aérienne
Définition: Autorisation légale accordée pour exploiter des vols aériens commerciaux.
Synonymes:
- Permis de vol commercial
- Autorisation de transport aérien
- Accord pour exploitation aérienne
1Licence d’exploitation de spectacles
Définition: Autorisation légale accordée pour organiser et diffuser des spectacles.
Synonymes:
- Permis de représentation artistique
- Autorisation de show
- Accord pour exploitation de divertissement
14. Licence d’exploitation pétrolière
Définition: Autorisation légale accordée pour exploiter un gisement pétrolier.
Synonymes:
- Permis de production de pétrole
- Autorisation de forage pétrolier
- Accord pour exploitation d’hydrocarbures
15. Licence d’exploitation immobilière
Définition: Autorisation légale accordée pour exploiter un bien immobilier.
Synonymes:
- Permis de gestion de biens immobiliers
- Autorisation de bail immobilier
- Accord pour exploitation foncière
Expressions Soutenues pour « Licences d’exploitation »
Autorisations d’utilisation
Utilisée pour désigner les droits donnés à une personne ou une entreprise pour utiliser un produit ou un service. Domaines d’utilisation: Droit, informatique, médias.2. Accords de licence
Désigne les contrats légaux qui permettent d’accorder des droits d’utilisation sur un produit ou une technologie. Domaines d’utilisation: Technologie, logiciel, commerce.Permis d’exploitation
Se réfère aux autorisations officielles nécessaires pour exploiter un commerce ou une activité. Domaines d’utilisation: Commerce, restauration, transport.Exemples d’utilisation
- Les autorisations d’utilisation des logiciels sont strictement réglementées.
- La signature des accords de licence est indispensable avant de pouvoir utiliser cette technologie.
- Il a obtenu tous les permis d’exploitation nécessaires pour ouvrir son restaurant.
- Les entreprises doivent renouveler leurs accords de licence pour continuer à utiliser certains brevets.
- Les permis d’exploitation des taxis sont régulièrement contrôlés par les autorités compétentes.
- Les conditions des autorisations d’utilisation doivent être respectées scrupuleusement.
- Les accords de licence entre les producteurs et les distributeurs sont cruciaux dans l’industrie du cinéma.
- Les permis d’exploitation des casinos sont soumis à une réglementation stricte pour prévenir la fraude.
- Les licences d’exploitation des marques sont indispensables pour protéger les droits de propriété intellectuelle.
- Les autorisations d’utilisation des données personnelles doivent être obtenues avant toute collecte d’informations.
Liste des Synonymes en lien